Propriété industrielle et intellectuelle
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Propriété industrielle et intellectuelle

Un aspect parfois oublié mais toujours important dans les entreprises nouvellement créées est tout ce qui a trait à la protection de la propriété industrielle et intellectuelle. On a souvent une idée quelque peu idyllique de “inventer quelque chose et de devenir riche avec le brevet”, mais le chemin vers le brevet ou la reconnaissance d’autres droits de propriété intellectuelle sur les éléments d’une entreprise est beaucoup plus complexe et délicat.

 

Les inventions, les marques, les dessins et modèles, les logiciels et même les secrets commerciaux sont des actifs qui peuvent être protégés et exploités commercialement, et qui peuvent être d’une grande valeur pour l’entreprise, tant lorsqu’elle se lance dans une entreprise que lorsqu’il s’agit de rechercher des investisseurs ou des partenariats. La propriété intellectuelle de l’entreprise fait généralement parler d’elle et constitue souvent une part importante de sa valeur.

 

Quiconque se lance dans un projet doit être conscient des différentes manières de protéger la propriété intellectuelle et industrielle. Toute création intellectuelle originale peut être protégée: dispositifs, procédures, marques, logos, slogans, dessins… bien que cela puisse nécessiter un enregistrement officiel auprès d’un office national, ou exiger d’autres mesures de protection, comme des accords de confidentialité.

 

Dans le cas des “brevets logiciels”, bien que l’utilisation de ce terme soit fréquente, elle est trompeuse ; il s’agit en fait d'”inventions mises en œuvre par ordinateur” qui impliquent l’utilisation d’un ordinateur, d’un réseau informatique ou d’un autre appareil programmable dans lequel une ou plusieurs de ses fonctions sont exécutées en tout ou en partie par un programme d’ordinateur. Toutefois, si un programme d’ordinateur n’est pas brevetable en soi, il est protégé par le droit d’auteur ou d’autres “œuvres intellectuelles”.

 

Les nouvelles entreprises, qui disposent de peu de ressources financières et d’une petite part de marché, doivent utiliser de manière appropriée les différents moyens de protection des connaissances afin de défendre leur position face à la concurrence.

 

Il est également important de connaître un certain nombre d’aspects juridiques qu’il ne faut pas oublier avant de développer et de mettre sur le marché un nouveau produit ou service, par exemple en préparant des études sur la contrefaçon par des tiers, afin de ne pas enfreindre les brevets ou les marques. En ce qui concerne le droit d’auteur, nous ne devons pas oublier de respecter les licences des composants logiciels qui sont intégrés dans les logiciels que nous développons.